Tous pour Courbevoie

Compte-rendu Conseil Municipal du 23 juin 2014

Le compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2014 a été rédigé par le groupe Tous Pour Courbevoie, et reflète fidèlement la position des élus.

Téléchargement du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2014

 

L'ordre du jour de ce Conseil Municipal :

- Ouverture de séance
- Règlement intérieur du conseil municipal et commissions municipales
- Dénomination des bâtiments au sein de la Cité des Loisirs
- Désignation des membres du jury de concours relatif à la maîtrise d’oeuvre pour la création d’un gymnase et d’un parking dans le cadre du projet urbain « Entrée de Ville – Pont de Courbevoie »
- Charte des conseils de quartier
- Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées sur Courbevoie par la ville et les aménageurs de ZAC (Zone d’aménagement concerté) – année 2013
- Nouvelles activités sportives pour le jeune public handicapé
- Equipements sportifs – Tarifs à compter du 1er septembre 2014
- Course à pied « Noctambule » – Convention de partenariat
- Approbation du compte de gestion 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
- Approbation du compte administratif 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
- Affectation du résultat du compte administratif 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
- Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs
- Redevance spéciale pour la collecte des déchets non ménagers
- Avenants n°1 aux marchés relatifs aux travaux, entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
- Conception-réalisation de la cité des loisirs, partie festive, d’un gymnase, d’un parking et d’une cuisine centrale – Avenant n°2
- Approbation des tarifs des salles municipales
- Garantie d’emprunt au profit de l’OPH Courbevoie Habitat pour la réhabilitation de la résidence rue Ségoffin
- Décision modificative n°2
- Logement social – Objectif de réalisation pour la période 2014-2016
- Etudes surveillées : Convention avec la Direction Académique de l’Education Nationale des Hauts-de-Seine
- Convention de délégation de service public pour l’établissement d'accueil du jeune enfant « Le Petit Prince 2 » situé 6, promenade du Millénaire à Courbevoie – Choix du délégataire
- Convention de délégation de service public relative à la gestion de la structure d’accueil du jeune enfant
« Armand Silvestre » située 55, rue Armand Silvestre à Courbevoie – Avenant n° 2
- Convention de délégation de service public pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Armand Silvestre » situé 55, rue Armand Silvestre à Courbevoie – Principe et mise en concurrence
- Avis sur la demande d’autorisation d'exploiter une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement par la société de Distribution de Chaleur Clichy (SDCC) située 21 rue Fournier à Clichy-la-Garenne
- Avenants n°2 aux marchés relatif aux travaux d’entretien des espaces verts
- Avenants n°1 aux marchés relatifs aux travaux d’entretien des voies communales
- Marché de maitrise d'oeuvre pour la requalification de la place Hérold – Indemnisation des candidats
- Festival Atmosphères – Editions 2015, 2016 et 2017
- Règlement intérieur et dossier de candidature du Printemps des Artistes
- Tarif annuel d’inscription aux cours de l’Atelier Théâtre Citoyen à compter du 1er septembre 2014
- Tarifs des activités périscolaires : modifications
- Gestion de l’enlèvement des véhicules motorisés sur le territoire de la commune et mise en fourrière et gardiennage de ces véhicules – Principe et mise en concurrence
- Dispositif de verbalisation électronique – Convention relative à sa mise en oeuvre sur le territoire de la commune
- Création d’un comité technique commun à la ville de Courbevoie et au Centre Communal d’Action Sociale
- Modification du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- Mise à jour règlementaire du régime indemnitaire du personnel
- Indemnités de fonctions aux élus municipaux
- Convention de partenariat avec l’association Lud’Eveil
- Décisions et Questions Orales

 Si vous souhaitez nous interpeller, nous rencontrer, nous interroger, vous pouvez nous joindre aux coordonnées suivantes :      

     [email protected]
    06.73.70.44.45
     www.facebook.com/JeanAndreLasserre
    @JALasserre

 

Communication du PV de réception des travaux du Centre Evènementiel

 

 Courrier RAR adressé à Monsieur Le Maire

 

 

                                                                                        Courbevoie, le 30 Juin 2014

 

 

Objet : Communication du Procès-verbal de réception des travaux du Centre Evènementiel et de la liste des réserves.

 

Monsieur le Maire,

 

Lors de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2014, vous avez soumis au vote des conseillers un avenant n°2 aux travaux de construction du Centre Evènementiel.

A cette occasion, vous avez précisé que la réception d’un tel bâtiment était nécessairement assortie de réserves. Aussi, comme vous vous y êtes engagé, je vous remercie de nous faire parvenir la liste des réserves qui ont été mentionnées dans le procès-verbal de réception des travaux, qui a eu lieu le 14 avril 2014.

Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l’expression mes salutations distinguées

 

 

Jean-André LASSERRE
Conseiller Général des Hauts de Seine
Conseiller municipal
Président du Groupe Tous pour Courbevoie

Téléchargement COURRIER 2014-013 PV réception centre évènementiel

 

Hommage à Jean Jaurès Courbevoie

Discours prononcé le 21 juin 2014, suite à la conférence sur Jean Jaurès au cercle des anciens combattants

Saluer l’héritage et la mémoire de Jean Jaurès : l’hommage est aussi nécessaire que périlleux, tant l’attachement est profond pour cette grande figure dont les discours autant que les actes incarnent, encore un siècle plus tard, les combats inhérents à la réalisation de l’idéal républicain.

Opposé à la peine de mort parce qu’humaniste ; dreyfusard parce que républicain ; acquis au socialisme par la force des choses, face à l’injustice sociale ; pacifiste parce qu’internationaliste autant que patriote :  tous ces combats ont été et sont encore ceux de la République.

Et, chez Jaurès, ils prenaient tous racine dans un engagement sans faille pour la démonstration de la vérité et la réalisation de la justice, pour emprunter les mots de Charles Péguy.

Son parcours, qui doit tout, non pas à sa naissance mais au mérite scolaire de cet élève brillant, normalien et philosophe, constitue à lui seul un symbole la promesse républicaine d’égalité pour laquelle encore aujourd’hui il reste tant à faire.

Cette ascension l’avait certainement amené à prendre conscience que c’est dans l’éducation que se nichait la nouvelle terre de mission de la République ; pour permettre à chacun d’acquérir sa liberté, d’avoir les moyens de se réaliser et de maîtriser pleinement la part de souveraineté que la République lui accordait.

Mission dont on sait combien elle est encore aujourd’hui d’actualité !

Au-delà de l’éducation, Jaurès avait aussi pris conscience, à une époque dans laquelle la France était plongée dans une profonde crise économique, que sans l’exigence de justice sociale, l’idéal républicain ne pouvait se réaliser.

Et les combats restent nombreux un siècle plus tard pour rendre l’idéal républicain réel. Conscient aussi que sans institutions républicaines aucun progrès économique ou social ne pouvait voir le jour, il a aussi su se faire le pourfendeur des sectarismes et à en appeler à l’unité des républicains quand, à ses yeux, « la liberté de conscience était menacée, quand les vieux préjugés qui ressuscitent les haines de races et les atroces querelles religieuses des siècles passés paraissaient renaître ».

L’unité de la République face à la haine et aux querelles religieuses : c’est, là encore, un combat dans lequel nous nous devons de nous inscrire dans les pas de Jaurès.

Les valeurs républicaines sont aujourd’hui souvent convoquées à-tout-va, parfois par ceux-là même qui les pourfendent. C’est pourquoi, plus que jamais, l’attachement viscéral et sincère de Jaurès à l’idéal de justice et d’égalité constitue, non pas un exemple passé, mais une source d’inspiration pour le présent et l’avenir.

 

Compte-rendu Conseil Municipal du 26 mai 2014

  Téléchargement du Compte-Rendu Conseil Municipal de Courbevoie du 26 mai 2014

Notre groupe Tous pour Courbevoie comporte des conseillers municipaux élus, des membres du PS, de EELV et du Modem, ainsi que des habitants de Courbevoie décidés à s’investir pour leur ville.

 Les conseillers municipaux du groupe élus au Conseil municipal et leurs domaines d’intervention respectifs sont :

• Jean-André Lasserre,  conseiller général des Hauts de Seine et président du groupe Tous pour Courbevoie,
• Joëlle Paris (Affaires scolaires)
• Karim Larnaout (Vie économique, emploi, artisans et marchés)
• Cécile Boucherie (Sport et Culture)
• Jean-Philippe Elie (Affaires sociales et petite enfance)
• Corinne Leroy-Burel (Patrimoine, Urbanisme et environnement),
• Alban Thomas (Finances et Ressources Humaines)

 En cohérence avec leurs champs de compétences, ces élus siègent dans les commissions suivantes :  

• Commission consultative des services publics locaux : Alban Thomas
• Commission d’Appel d’Offres : Alban Thomas (suppléante : Corinne Leroy-Burel)
• Commission de Délégation de service public : Alban Thomas (suppléante : Corinne Leroy-Burel)
• Centre communal d’Action Sociale : Jean-Philippe Elie et Joëlle Paris
• Conseil d’Administration du VAL : Jean-Philippe Elie et Joëlle Paris

 Trois des élus municipaux du groupe Tous pour Courbevoie siègent également au Conseil de la Communauté d’Agglomération. Ce sont :

• Jean-André Lasserre
• Joëlle Paris
• Karim Larnaout

 Ensemble,  depuis notre élection en Mars 2014, nous agissons au quotidien pour vous représenter dans les diverses instances municipales et aux Conseils Municipaux. Tous les dossiers qui nous sont communiqués sont étudiés avec attention et nous nous engageons à aller au delà des documents de synthèse proposés par la mairie et à réclamer la totalité des documents nécessaires à la compréhension des sujets.

Le compte rendu  du Conseil Municipal du 26 mai 2014 a été rédigé par le groupe Tous Pour Courbevoie, et  reflète fidèlement la position des élus. Nous filmons intégralement le conseil municipal afin que tous les habitants de notre ville puissent y avoir facilement accès. Les enregistrements sont disponibles sur notre site www.touspourcourbevoie.fr .

 Si vous souhaitez nous interpeller, nous rencontrer, nous interroger, vous pouvez nous joindre aux coordonnées suivantes :        

	[email protected]
	06.73.70.44.45
	www.facebook.com/JeanAndreLasserre
	@JALasserre

 

Au plaisir de vous rencontrer, vous entendre ou vous lire.
Jean André Lasserre, Président du groupe municipal Tous pour Courbevoie

 

Demande de tribune réservée à l’opposition dans les agendas 2015

 Courrier RAR adressé à Monsieur Le Maire

 

                                                                                             Courbevoie, le 6 Juin 2014

 

 

Objet : Demande de tribune réservée à l’opposition dans les agendas 2015

 

 

Monsieur le Maire,

 

Un appel d’offre lancé par la ville de Courbevoie, et publié le 14 mai 2014 porte sur la fabrication d’agendas personnalisés, dans lesquels au moins 9 pages sont réservées à l’équipe municipale.

Conformément à l’article  2121-27-1 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux droits de l’opposition, je vous prie de  bien vouloir réserver un espace d’expression pour les conseillers municipaux de l’opposition de Tous Pour Courbevoie, dans les mêmes conditions et modalités que celles qui seront définies pour l’expression de la majorité.

 

Vous voudrez bien nous faire parvenir le cahier des charges mis au point avec le prestataire retenu, afin que nous puissions fournir les textes nécessaires (présentation des élus, tribune, etc.), et donner notre accord sur le Bon à Tirer.

 

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.


Jean-André LASSERRE
Président du groupe Tous Pour Courbevoie
Conseiller général des Hauts de Seine

Téléchargement COURRIER 2014-006 Tribune dans les agendas

Demande de documents sur le marché attribué à Global Conseil

 Courrier RAR adressé à Monsieur Le Maire 

 

                                                                                              Courbevoie, le 6 Juin 2014

 

LRAR n° 1A 095 519 2302 8

 

Objet : demande de documents sur le marché attribué à Global Conseil

 

Monsieur le Maire,

 

Lors du Conseil Municipal du 28 mai, vous vous êtes engagé à nous communiquer l’intégralité des pièces liées au marché de prestations de conseil en communication publique attribué à la Société Global Conseil.

 

Aussi, je vous remercie de demander à vos services de nous faire parvenir, par voie dématérialisée, les documents suivants :

• La liste des entreprises ayant retiré le dossier de consultation
• La liste des candidats ayant remis une offre
• L’analyse comparative détaillée des offres réceptionnées
• Les éléments sur lesquels s’est fondée la négociation
• L’offre initiale de Global Conseil avant la phase de négociation

 

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

 

 

Jean-André LASSERRE
Président du groupe Tous Pour Courbevoie
Conseiller général des Hauts de Seine

Téléchargement COURRIER Global Conseil

 

Demande de rendez-vous - Fonctionnement du rôle du groupe d'opposition

Courrier Recommandé adressé à Monsieur le Maire

 

 

                                                                                              Courbevoie, le 4 Juin 2014

 

 

Objet : demande de rendez-vous

 

Monsieur le Maire,

En tant que président du groupe Tous Pour Courbevoie, je sollicite un rendez-vous afin que nous puissions définir les bases concrètes d’un fonctionnement efficace de notre rôle de groupe d’opposition.

Je souhaite aborder  avec vous les points suivants :

• Le fonctionnement du conseil municipal.
• Les moyens du groupe d’opposition.
• Le règlement intérieur du Conseil Municipal.

 

Je reste à la disposition de votre secrétariat pour convenir d’une date de rendez-vous, en tout état de cause avant la prochaine séance du Conseil municipal le 23 juin 2014.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

Jean-André LASSERRE
Président du groupe Tous Pour Courbevoie
Conseiller général des Hauts de Seine

 

Téléchargement COURRIER_RDV_avec M Le Maire

 

 

Impôts 1 solidarité 0

Tribune CourbevoieMag – Juin 2014

La majorité municipale vient d’adopter l’augmentation de 3,5 % des taux d’impôts locaux. Ajoutée à l’augmentation de la base de calcul, cette hausse se traduit concrètement pour chaque foyer par une hausse de l’imposition locale de 4,4 %. Soit 4 fois l'inflation !

 La dette de la Ville va continuer sa progression pour atteindre à la fin de l’année 2014 près de 1750 € par habitant, plaçant Courbevoie dans la moyenne haute des villes comparables. Rappelons que les intérêts de cette dette ont triplé en 2 ans.

 Alors, pourquoi cette augmentation ? Parce que les frais de fonctionnement et les frais de structure ne cessent d’augmenter. Le Groupe Tous pour Courbevoie s’oppose…et propose !

 Transférer la compétence Sport et les Loisirs à l’Agglomération, élargie aux communes voisines, permettrait de partager les frais et d’ouvrir la Cité des loisirs au plus grand nombre. Mais la Ville s’entête à financer seule cet équipement, inadapté aux seuls Courbevoisiens, qui risque de se retrouver sous-exploitée et qui aura tout de même coûté plus de 70 millions d’euros aux contribuables.

 Solliciter les subventions régionales et départementales : 13 communes bénéficient aujourd’hui d’une enveloppe de 77  M€ pour  financer des  dépenses d'investissement et de fonctionnement. Certaines se saisissent de l’occasion…pas Courbevoie.

 A contrario, l’aide aux personnes en difficulté vient d’être réduite de 10% et la majorité municipale crée de nouvelles délégations sur mesure pour ses élus, avec les indemnités qui en découlent.

 Si la majorité municipale décidait de mettre en œuvre ces mesures, le développement de Courbevoie et l’amélioration des services publics se poursuivraient, sans alourdir la note pour les habitants.

 Décidément, nous ne partageons pas la définition de la bonne utilisation des deniers publics et de l’intérêt général ! Le Groupe Tous pour Courbevoie continuera d’être vigilant sur les options choisies par la majorité pour gérer la Ville, et garantir aux Courbevoisiens l’équité, la solidarité et la transparence.

 

Jean-André Lasserre                                                                 Alban Thomas
Conseiller Général                                                                    Conseiller municipal
Président du groupe "Tous pour Courbevoie"

Tel : 06 73 70 44 45
Mail : [email protected]
www.facebook.fr/JeanAndreLasserre
@ JALasserre