Tous pour Courbevoie

Courbevoie : après les Damiers, les Corolles ?

Conseil municipal du 14 décembre 2009

A l’occasion de la publication du rapport de la mission d’évaluation de la Défense (voir aussi le Texte complet du rapport de la mission)

Le plan de renouveau se limite maintenant à dégager les objets « incongrus » de la Défense. Après les Damiers, au tour des Corolles ?  Bernard Bled, le prédécesseur du directeur de l'EPAD, avait parlé de « verrue » à propos des Corolles. M. Chaix parle d’objet « incongru ». C’est étrange. Les habitations sociales de la Défense déplaisent à leurs directeurs.   

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Quand l’état UMP investit sur le logement social, il n’en crée pas. Exemple à Courbevoie.

 Conseil municipal du 14 décembre 2009

 Un immeuble comportant 85 logements PLS est vendu actuellement par une société HLM sur la ville de Courbevoie. Il est racheté par une autre société HLM.

Le montage financier profite du fond national pour le logement social créé à grand renfort d’annonces par Nicolas Sarkozy et Christine Boutin. Mais pour quel résultat sur Courbevoie ? Aucun. Le nombre total de logements HLM n’a pas varié d’un seul.

Nous demandons que l’argent de ce fond serve à créer du logement social et non à participer à la trésorerie de bailleurs sociaux.

Jacques Kossowski, maire de Courbevoie mais également député, et à ce titre chargé du contrôle de la loi, n’a pas souhaité réagir.

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Courbevoie : le plan local de l’habitat

 Conseil municipal du 14 décembre 2009

 Elaborer un plan local de l’habitat peut être un atout maitre dans une ville. Cela permet d’avoir une vision claire de l’habitat existant et de pouvoir décider en fonction les types d’habitats à construire ou aider.

Hélas, à Courbevoie, ce Plan Local de l’Habitat se fait à minima.

Comme l’a admis Yolande Deshayes, c’est désormais une obligation légale pour Courbevoie et c’est pourquoi la ville le fait. C’est bien ce que nous lui reprochons, elle pouvait le faire auparavant (Paris l’a fait en 2001) mais n’avait pas souhaité le faire. C’était un choix politique.

Courbevoie l’a circonscrit au logement social.

Pas de copropriétaires. Pas de représentants du locatif privé. Pas de syndics ni d’administrateurs de biens. Ce plan oublie la très large majorité des habitations de Courbevoie !

Et même concernant l’habitat social, le Plan local de l’habitat de Courbevoie fait appel à des intervenants très restrictifs.

Pas de syndicats, pas de représentant de l’établissement foncier régional, pas d’associations de consommateurs. Les seuls représentants associatifs sont la Croix-Rouge. Leur rôle sur le logement social n’est pas expertisé, contrairement à d’autres associations plus spécialisées comme la CGL, le DAL, Don Quichotte ou Emmaus.

Anthony Klein, au cours du Conseil Municipal, s’est désolé de ce périmètre si réduit qu’il montre bien la volonté du maire et de son équipe de ne pas vouloir influencer le logement à Courbevoie mais plutôt de laisser faire les promoteurs.

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Le Parisien : Relogement aux Damiers à Courbevoie, la cadence s'accélère

Article du Parisien du 14 décembre 2009 sur les Damiers à la Défense, le projet de tour Hermitage, le relogement des habitants et les prises de position du groupe "une autre ambition pour Courbevoie"

 

Courbevoie / La défense - Tours Hermitage : l'état passe en force

Le projet de tours Hermitage, réalisées par l'architecte Norman Foster pour le promoteur russe Hermitage (Stroimontage / Mirax), vient de connaitre un nouveau rebondissement. L'Epad a en effet été informé que le préfet envisage de signer le permis de démolir des Damiers, un ensemble de 250 logements dont de nombreux logements sociaux.

Comme les promesses avaient été belles !

Jacques Kossowski, maire de Courbevoie, l'avait assuré haut et fort : "jamais je ne signerai le permis de construire si les habitants ne sont pas d'accords". Pourtant, il a été bien silencieux au Conseil d'administration de l'Epad quand celui-ci a été informé que le préfet envisage de signer le permis de démolir des Damiers.

Certes, ce permis ne pourra être mis en action qu'après la constatation de tous les relogements. Il représente néanmoins une pression considérable sur tous les occupants des Damiers, logements sociaux ou non.

Cette autorisation n’a pas été rejetée par la majorité du CA de l'EPAD dont :

Joelle Ceccaldi-Reynaud, Présidente de l'Epad, Députée maire UMP de Puteaux et ancienne suppléante de Nicolas Sarkozy,

Jacques Kossowski, vice-Président de l'Epad et député maire UMP de Courbevoie,

Jean Sarkozy, Conseiller Général UMP et membre du CA de l'Epad,

Patrick Devedjian, ministre UMP de la Relance, Président du Conseil Général et ancien Président de l'Epad.

Le groupe "Une autre ambition pour Courbevoie", groupe municipal d'opposition PS Verts PCF, animé par Jean-André Lasserre, dénonce :

-les doubles langages de Jacques Kossowski aux habitants des Damiers

Il a osé relire son engagement de ne pas signer le permis de construire alors qu'il est, en tant que vice-président de l'Epad, informé du projet du préfet

-Le flou de l'Epad sur la couverture de la RD7

Afin de convaincre les habitants de Courbevoie du bien fondé du projet, Hermitage avait annoncé qu'il financerait en totalité la couverture de la RD7. Il y a 48h, M. Catonnet, DGA de l'Epad, a annoncé que les collectivités locales pourraient en financer une partie.

-l'aide de l'état à une société privée dont la capacité financière n'est pas avérée

Faute de financement, le grand projet Mirax/Stroimontage (maison mère d'Hermitage) à Moscou passe de 94 à 64 étages.

-un projet immobilier de grand luxe en lieu et place de logements accessibles

Le projet comporte des commerces, des bureaux, un palace et 540 logements de grand luxe (12 à 15 000 Euros / M2) qui remplaceront 250 logements sociaux ou aidés. Le projet impacte directement plus de 1000 logements sur la Défense 1.

-le passage en force de l'Epad et de l'état avec la complicité des maires locaux

Tandis que les habitants sont en total désaccord avec le projet présenté, la machine étatique représentée par le préfet et la machine politique représentée par l'Epad et par les élus locaux passent outre leurs engagements et leurs promesses au profit d'un promoteur privé de luxe.

Tous les élus du groupe "une autre ambition pour Courbevoie" sont aux côtés des habitants, comme nous l’avons prouvé lors du conseil de quartier de mercredi soir dernier, qu'ils soient éligibles à un relogement social, ou expulsés sans contrepartie ni compensation de leur logement actuel. Nous nous étonnons d'ailleurs du silence et du rôle de Logis Transport (filiale de la RATP, bailleur social) dans cette affaire.

Nous répétons notre très vive opposition à ce projet monté dans un contexte de déni de droit, symbolique d'un développement désordonné de l'ouest parisien uniquement basé sur l'annonce à tous prix d'un succès immobilier sur la Défense par le Président de la République Nicolas Sarkozy et ses affidés locaux de son fief des Hauts-de-Seine.

Les conséquences directes sont l'éloignement des pauvres loin, le plus loin possible, des palaces en construction à la Défense.

HLM de Courbevoie : un exemple de l’absence de critère

Conseil municipal du 12 octobre 2009 

L’aménagement de l’entrée de ville – pont de Courbevoie met en lumière un cas particulier emblématique de tous les demandeurs de logements HLM à Courbevoie. Demandeur depuis 10 années d’un logement social, ce locataire, sa femme et ses enfants vivent désormais dans un logement inacceptable (immeuble racheté par la ville pour en faire un gymnase) n’ayant plus ni eau, ni électricité. Maintenant que la ville est impliquée, le maire promet de s’occuper personnellement de ce cas particulier. Mais pourquoi seulement maintenant après des années d’attente, alors qu’il remplissait très largement les critères sociaux ? Une fois de plus, cet exemple met en valeur l’absence de critères clairs sur l’attribution des HLM, l’absence de transparence de la commission d’attribution et la gestion « au cas par cas » des attributions de logement sociaux.

Nuages sombres sur les Corolles ?

Conseil Municipal du 25 mai 2009

 

Question posée par Martine Volard (Modem)

Des habitants des Corolles nous ont fait part de leur très forte inquiétude.  Ils préfèrent une réhabilitation à une destruction. Or, la rumeur d’une destruction se répand.

Réponse de Mme Deshayes

Je suis choquée par certains termes. « très fortes inquiétudes » ? la présidente de l’amicale des locataires que je rencontre régulièrement ne m’a pas fait part de ses inquiétudes. Il est vrai que les gros travaux de réhabilitation n’ont pas encore été faits. Mais L’OPH a prévu une étude pour une réhabilitation importante des corolles. La volonté de l’OPH et de la ville est que de garder les Corolles sur ce site. Cette réhabilitation se fera.

Jacques Kossowski :

Attention, le bâtiment appartient à la ville mais le terrain appartient à l’EPAD

Commentaires :

Nous regrettons tout d’abord l’attitude agressive de Mme Deshayes qui, plutôt que de répondre sur le fond, préfère attaquer Mme Volard et décortiquer les termes de sa question.

Il se trouve que le maire a apporté, de fait, un bémol à l’optimisme de Mme Deshayes… A-t-il d’autres informations, en tant que vice-président de l’Epad par exemple ? Dès la publication du PLU, nous verrons ce qui est autorisé sur cette zone.

Conseil municipal du 25 mai 2009 - le sommaire

Les surloyers dans les HLM

Conseil municipal du 4 mars 2009 

Lors d’une question posée par Martine Vollard (Modem), Anthony Klein, également administrateur de l’Office Public de l’Habitat (organisme gestionnaire des hlm), est intervenu sur les surloyers (ndlr : applicables aux foyers qui dépassent le plafond d’occupation d’un logement social)  mis en place depuis le 1^er janvier.

 Anthony Klein :

 Le point principal du traitement des surloyers a été organisé dans une réflexion entre l’Union Sociale pour l’Habitat (tous les gestionnaires de HLM) et la Direction Générale de l’Urbanisme et de la Construction en mai 2007 en créant la possibilité d’un conventionnement global du patrimoine. Nous ne sommes pas opposé au principe des surloyers mais cette mise en place brutale, sans Plan Local de l’Habitat qui permet de signer le conventionnement global et la possibilité de moratoire dans les surloyers sur certains immeubles après une enquête sociale approfondie avec prises de  renseignements immeuble par immeuble, est une aberration qui menace les revenus d’une partie des résidents.

Réponse (Mme Deshayes, Pdte de l’OPH) :

« Nous avons reçu une à une les familles concernées soit 198 locataires assujettis aux surloyers. La convention ne pouvait pas être mise en place sans un plan local de l’habitat. Il eut fallu mettre en place ce plan avant et le présenter en Conseil d’Administration »

Commentaire

Nous ne pouvons que regretter qu’après deux ans de possibilité d’instruction du Plan Local de l’Habitat, les changements multiples de la gouvernance de l’OPH ces derniers temps aient empêché l’OPH de Courbevoie de conduire cette réflexion indispensable. Une fois encore la Présidence et la Direction de l’OPH ont géré le dossier au jour le jour sans prospective au détriment des possibilités ouvertes sur une courte période de passer ce conventionnement. Pourtant l’office départemental comme de nombreuses autres offices dans des villes de droites comme de gauche ont signé ce conventionnement.

A Courbevoie, l’attribution des logements est à la discrétion d’une commission dans laquelle n’est représentée ni l’opposition, ni d’association indépendante de la mairie, 

La gestion du parc de logements HLM est si peu transparente que l’Office ne connaît ni les données sociales de ses locataires, ni leur correspondance avec son parc de logements. Pour rappel, la MIILOS avait expliqué en 2008 que l’office ne « remplissait pas son rôle social ».

Il est donc plus simple pour la présidente de l’OPH de recevoir les familles placées par ses bons soins une par une et en toute discrétion plutôt que de faire réaliser par ses propres services une enquête sociale fine permettant d’établir des règles transparentes d’attribution et d’évolution des surloyers.

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Courbevoie : les damiers - lettre aux habitants

Madame, Mademoiselle, Monsieur, 

 

En prolongement de notre précédent courrier de juin 2008, nous avons souhaité faire avec vous après six mois, 

un point d’étape sur l’évolution du dossier de la Tour HERMITAGE et du relogement des locataires des 

DAMIERS. 

En effet le Maire, récemment lors du Conseil Municipal du 15 décembre, a cru bon de rappeler son attachement à 

la réussite de ce projet en disant clairement que « si cette opération ne se faisait pas, ce serait dommage pour 

Courbevoie ». 

En ce qui nous concerne et au nom des deux groupes d’opposition, nous souhaitons réaffirmer notre ferme 

opposition à ce projet qui  ne représente aucun avantage pour notre ville et ses habitants. 

La destruction de logements, le déplacement de familles qui ont toute leur place dans le quartier des Damiers et à 

Courbevoie, est inacceptable et ne répond à aucun intérêt général. Ce projet ne servira qu’à renforcer une 

opération immobilière spéculative sans aucune conséquence positive sur la vie quotidienne des familles 

concernées et des Courbevoisiens.   

Le Maire de Courbevoie a mis en place un groupe de travail chargé de suivre le relogement des locataires, 

composé d’un élu de chacun des groupes du Conseil Municipal, de représentants de la société Logis Transports 

et de fonctionnaires muncipaux. Le groupe « Une autre ambition pour Courbevoie » est représenté par Anthony 

KLEIN et le groupe « Mouvement démocrate Courbevoie » par Martine VOLARD. La Ville a refusé d’y intégrer 

des habitants, malgré notre demande.  

Nous rappelons que ce groupe ne dispose d’aucun pouvoir décisionnaire quant aux relogements. Il a pour 

unique vocation d’informer la Ville et les conseillers municipaux des relogements effectués ou en cours. Pour 

notre part, nous avons accepté de participer à ce groupe de travail afin de nous assurer que le bailleur assume 

toutes ses obligations et respecte les droits des locataires , sans pression sur eux. Notre participation à ce 

groupe ne remet pas en cause notre désaccord sur ce projet. 

Ce groupe de travail s’est réuni deux fois les 28 novembre 2008 et le 22 janvier 2009. 

 

En l’état des informations collectées, la situation est à ce jour la suivante : 

1. Logis Transport a signé une promesse de vente avec la société Hermitage mais la réalisation effective de 

cette vente est conditionnée au relogement de tous les locataires. Cette clause n’est pas limitée dans le 

temps. 

2. En dépit du retrait de l’architecte Jacques Ferrier, la société Hermitage dit pouvoir maintenir le projet, qui 

a été confié à Norman Foster. 

3. L’enquête sociale montrerait qu’une très grande majorité des locataires est éligible par ses revenus à des 

logements sociaux ou intermédiaires inférieurs aux prix du marché (91% des INFRAS et 77% des 

DAMIERS). 

4. Le relogement d’une cinquantaine de familles dans l’immeuble LES IRIS est toujours à l’étude mais ce 

projet est très loin d’être opérationnel, en proie à de multiples difficultés administratives, architecturales 

et règlementaires.  

5. Au 22 janvier, ce ne sont que huit appartements du patrimoine de LOGIS TRANSPORT et du 

LOGEMENT FRANCILIEN qui ont pu être mis à disposition des demandeurs.  

 

Dans ces conditions, nous nous devons d’informer ensemble, les locataires sur leurs droits et sur les 

obligations de leur Bailleur LOGIS TRANSPORT. 

1. Aucun locataire ne doit se sentir menacé. Chaque famille est libre de refuser une proposition qui 

ne lui conviendrait pas. Aucune limite de temps ne peut être imposée par LOGIS TRANSPORT 

ou tout autre intervenant qui représenterait cette Société. 

2. C’est à LOGIS TRANSPORT et à cette seule Société qu’il appartient de proposer des solutions 

de relogements pérennes, décentes et correspondant aux besoins réels des locataires et de leurs 

revenus. 

3. LOGIS TRANSPORT doit parfaitement entretenir son immeuble et tous les locataires sont en 

droit d’exiger un entretien exemplaire (petit entretien et gros œuvre). 

4. La vente définitive éventuelle ne peut intervenir sans le relogement préalable de tous les 

locataires. 

 

Il ne saurait être question de double langage ou de désinformation par qui que ce soit sur ces conditions 

élémentaires qui sont de droit. 

 

Madame, Mademoiselle, Monsieur, en l’état, personne ne peut et ne doit vous presser et exiger de chacun 

de vous des décisions trop rapides et mal préparées. Chacun a tout son temps pour réfléchir et accepter en 

toute connaissance de cause une proposition qui le satisfait pleinement. Rien ne vous oblige à accepter.  

 

Pour notre part, nous continuons de défendre un projet de rénovation et de redynamisation du quartier. 

 

Nous continuerons évidemment de vous informer des suites de ce dossier. 

 

Nous vous prions de croire, Madame, Mademoiselle, Monsieur, en l’assurance de nos sentiments solidaires les 

plus sincères. 

 

Martine VOLARD 

Présidente du Groupe « Mouvement 

Démocrate Courbevoie » 

Jean-André LASSERRE 

Président du Groupe PS, Verts et PCF    

 «Une autre Ambition pour Courbevoie» 

 

   

 

 

Courbevoie : Achat d’un logement pour l’OPH

Conseil municipal du 15 décembre 2008.

Achat d’un logement au 12-14, rue de Colombes, dans un immeuble appartenant déjà à la mairie de Courbevoie.

Question (Anthony Klein) : 

Ce logement sera-t-il dans le parc de l’OPH  (Office Public de l’Habitat, ex OPHLM) de Courbevoie ?

Réponse (Jacques Kossowski)

Oui, ce logement sera dans le giron de l’OPH.

Commentaires :

Notre combat pour une relance de la construction du parc de l'OPH et la pression que les habitants ont exercé à nos côtés (voir texte HLM / MIILOS) apportent des résultats. Pour la première fois depuis 1993, le parc de logement de l'OPH est amené à croître (mais selon des proportions qui restent modestes quand on compare à l’augmentation du nombre d’habitants qu’à pu connaître Courbevoie au cours des ces 15 dernières années.). Nous nous attacherons à expliquer et à défendre toutes les possibilités d’achat de logements rendu désormais possible par la situation financière de l’Office.

 

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