Question :
bonjour
une seule question bien concrète venant de recevoir ma taxe d'habitation,je constate une augmentation de près de vingt pour cent ;comment le maire a t il justifié ce fait ? quelles ont été les questions posées par votre groupe ?
bien à vous
JPJ
Réponse :
Vous nous avez interpellé sur la Taxe d’habitation que vous devez acquitter sur 2008.
La hausse de 20 % que vous constatez interpelle effectivement, sachant que seul le taux ville a augmenté, passant de 5.84 à 5.93 % (les taux du Département et de la taxe spéciale d’équipement sont restés inchangés). Cela correspondant à une hausse de 1.5 %, la base en elle-même connaissant une augmentation législative de 1.8 %.
Il semblerait donc que c’est l’assiette même de votre imposition qui soit à l’origine de la majorité de l’augmentation dont vous faites état, peut être du fait d’une revalorisation après passage en Commission Communale des Impôts directs, ou d’un changement dans votre situation qui aurait conduit à des réductions d’abattement.
Nous ne pouvons en conséquence que vous renvoyer auprès du centre des impôts figurant sur votre avis d’imposition.
Pour ce qui est de la hausse des taux propres à la ville, le groupe une autre ambition pour Courbevoie a voté contre celle-ci (Conseil municipal du 14 avril), faute de justifications suffisantes et en l’absence d’amélioration des services rendus à la population (nous avons même constaté dans certains secteurs une dégradation des conditions d’accès au service public, Cf. note sur le VAL).
En fait, cette hausse sert à anticiper une dégradation des comptes de la ville à la suite de choix hasardeux comme la cité des loisirs ou encore un manque de contrôle de certaines dépenses (nous l’avons encore vu le 8 octobre 2008 lorsque Monsieur le Maire a demandé une rallonge de 45 000 € en 2008, et la même somme en 2009, pour le SFOC (club de natation), suite à une erreur manifeste de gestion du SFOC.
Nous vous renvoyons à ces différents dossiers sur notre blog qui reviennent sur nos positions.
Un dernier point, nous ne sommes pas contre l’impôt à priori, cependant il doit être la contrepartie d’un service, au nom du vieux principe des utilités communes, ce qui ne semble pas le cas aujourd’hui à Courbevoie.
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