Le compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2014 a été rédigé par le groupe Tous Pour Courbevoie, et reflète fidèlement la position des élus.
Téléchargement du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2014
L'ordre du jour de ce Conseil Municipal :
- Ouverture de séance
- Règlement intérieur du conseil municipal et commissions municipales
- Dénomination des bâtiments au sein de la Cité des Loisirs
- Désignation des membres du jury de concours relatif à la maîtrise d’oeuvre pour la création d’un gymnase et d’un parking dans le cadre du projet urbain « Entrée de Ville – Pont de Courbevoie »
- Charte des conseils de quartier
- Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées sur Courbevoie par la ville et les aménageurs de ZAC (Zone d’aménagement concerté) – année 2013
- Nouvelles activités sportives pour le jeune public handicapé
- Equipements sportifs – Tarifs à compter du 1er septembre 2014
- Course à pied « Noctambule » – Convention de partenariat
- Approbation du compte de gestion 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
- Approbation du compte administratif 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
- Affectation du résultat du compte administratif 2013 budget ville et budgets annexes cantine et parkings
- Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs
- Redevance spéciale pour la collecte des déchets non ménagers
- Avenants n°1 aux marchés relatifs aux travaux, entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
- Conception-réalisation de la cité des loisirs, partie festive, d’un gymnase, d’un parking et d’une cuisine centrale – Avenant n°2
- Approbation des tarifs des salles municipales
- Garantie d’emprunt au profit de l’OPH Courbevoie Habitat pour la réhabilitation de la résidence rue Ségoffin
- Décision modificative n°2
- Logement social – Objectif de réalisation pour la période 2014-2016
- Etudes surveillées : Convention avec la Direction Académique de l’Education Nationale des Hauts-de-Seine
- Convention de délégation de service public pour l’établissement d'accueil du jeune enfant « Le Petit Prince 2 » situé 6, promenade du Millénaire à Courbevoie – Choix du délégataire
- Convention de délégation de service public relative à la gestion de la structure d’accueil du jeune enfant
« Armand Silvestre » située 55, rue Armand Silvestre à Courbevoie – Avenant n° 2
- Convention de délégation de service public pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Armand Silvestre » situé 55, rue Armand Silvestre à Courbevoie – Principe et mise en concurrence
- Avis sur la demande d’autorisation d'exploiter une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement par la société de Distribution de Chaleur Clichy (SDCC) située 21 rue Fournier à Clichy-la-Garenne
- Avenants n°2 aux marchés relatif aux travaux d’entretien des espaces verts
- Avenants n°1 aux marchés relatifs aux travaux d’entretien des voies communales
- Marché de maitrise d'oeuvre pour la requalification de la place Hérold – Indemnisation des candidats
- Festival Atmosphères – Editions 2015, 2016 et 2017
- Règlement intérieur et dossier de candidature du Printemps des Artistes
- Tarif annuel d’inscription aux cours de l’Atelier Théâtre Citoyen à compter du 1er septembre 2014
- Tarifs des activités périscolaires : modifications
- Gestion de l’enlèvement des véhicules motorisés sur le territoire de la commune et mise en fourrière et gardiennage de ces véhicules – Principe et mise en concurrence
- Dispositif de verbalisation électronique – Convention relative à sa mise en oeuvre sur le territoire de la commune
- Création d’un comité technique commun à la ville de Courbevoie et au Centre Communal d’Action Sociale
- Modification du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- Mise à jour règlementaire du régime indemnitaire du personnel
- Indemnités de fonctions aux élus municipaux
- Convention de partenariat avec l’association Lud’Eveil
- Décisions et Questions Orales
Si vous souhaitez nous interpeller, nous rencontrer, nous interroger, vous pouvez nous joindre aux coordonnées suivantes :
[email protected]
06.73.70.44.45
www.facebook.com/JeanAndreLasserre
@JALasserre
Commentaires